Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE
 

1. Objet

Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la réservation à distance de services proposés par notre établissement dont les coordonnées sont précisées dans le présent document de confirmation de réservation. Elles régissent toutes les étapes nécessaires à la réservation et au suivi de la réservation entre les parties contractantes. Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente et les conditions de vente du tarif réservé accessibles sur notre plateforme de réservation.  Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les réservations conclues par internet, via notre plateforme de réservation.

1. Réservation

Le client choisit les services présentés sur notre plateforme de réservation. Il reconnaît avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des modalités de réservation des services disponibles sur notre plateforme de réservation et avoir sollicité et obtenu des informations nécessaires et/ou complémentaires pour effectuer sa réservation en parfaite connaissance de cause. Le client est seul responsable de son choix des services et de leur adéquation à ses besoins, de telle sorte que notre responsabilité ne peut être recherchée à cet égard. La réservation est réputée acceptée par le client à l'issue du processus de réservation.

1. Processus de réservation

Les réservations effectuées par le client se font par l'intermédiaire du bon de réservation dématérialisé accessible en ligne sur notre plateforme de réservation. La réservation est réputée formée dès la réception du bon de réservation. Le client s'engage, préalablement à toute réservation, à compléter les informations demandées sur le bon ou la demande de réservation. Le client atteste de la véracité et de l'exactitude des informations transmises. Après le choix définitif des prestations à réserver, la procédure de réservation comprend notamment la saisie de la carte bancaire en cas de demande de garantie ou de prépaiement, la consultation et l’acceptation des conditions générales de vente et des conditions de vente du tarif réservé avant la validation de la réservation et, enfin, la validation de la réservation par le client.

1. Accusé de réception de la réservation

Notre plateforme de réservation accuse réception de la réservation du client par l’envoi sans délai d’un courrier électronique. Dans le cas de la réservation en ligne, l'accusé de réception de la réservation par courrier électronique récapitule l'offre de contrat, les services réservés, les prix, les conditions de ventes afférentes au tarif sélectionné, acceptées par le client, la date de réservation effectuée, les informations relatives au service après-vente, ainsi que l’adresse de l’établissement du vendeur auprès duquel le client peut présenter ses réclamations.

1. Annulation ou modification du fait du client

Il est rappelé au client, conformément à l’article L. 121-21-8 12° du Code de la consommation, qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 121-21 du Code de la consommation. Les conditions de vente du tarif réservé précisent les modalités d’annulation et/ou de modification de la réservation. Les réservations avec prépaiement ne pourront faire l’objet d’aucune modification et/ ou annulation. Les sommes versées d’avance que sont les arrhes ne feront l’objet d’aucun remboursement. Dans ce cas, il en est fait mention dans les conditions de vente du tarif. Lorsque les conditions de vente du tarif réservé le permettent, l’annulation de la réservation peut s’effectuer directement auprès de l’établissement, dont les coordonnées téléphoniques sont précisées sur la confirmation de la réservation envoyée par courrier électronique. Toute réservation est nominative et ne peut en aucun cas être cédée à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou onéreux.
Frais d'annulation pour une réservation standard hors promo et offres spéciale :
Annulation à plus de 30 jours de l'arrivée : 45 € de frais de dossier
Annulation entre 30 jours et 15 jour avant l'arrivée : 25 % du forfait 
Annulation de 15 à 9 jours de l'arrivée : 50 %

Annulation à 8 jours ou moins 100%

Ces frais seront remboursés si le logement est reloué aux mêmes dates par un autre client, moins 45€ de frais de dossier.

Promo et offres spéciales :
Les frais d'annulation sont indiqués dans l'offre.

1. Consommation de la prestation

En application de la réglementation en vigueur dans certains pays, il pourra être demandé au client, à l’arrivée, de remplir une fiche de police. Pour ce faire, il sera demandé au client de présenter une pièce d’identité afin de vérifier si celui-ci doit compléter ou non la fiche de police. Tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera l’établissement à demander au client de quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Pour les établissements disposant d’un Règlement Intérieur, le client accepte et s’engage à respecter ledit règlement. En cas de non-respect par le client d’une des dispositions du Règlement Intérieur, l’établissement se trouvera dans l’obligation d’inviter le client à quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué.

1. Responsabilité

Les photographies présentées sur notre plateforme de réservation ne sont pas contractuelles. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les établissements présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des prestations proposées, des variations peuvent intervenir entre le moment de la réservation et le jour de la consommation du service. L’établissement ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la réservation en cas de force majeure, du fait du tiers, du fait du client, notamment l'indisponibilité du réseau internet, impossibilité d’accès au site web, intrusion extérieure, virus informatiques ou en cas prépaiement non autorisé par la banque du porteur. Toute réservation ou paiement qui seraient irréguliers, inopérants, incomplets ou frauduleux pour un motif imputable au client entraînera l’annulation de la commande aux frais du client, sans préjudice de toute action civile ou pénale à l’encontre de ce dernier.

1. Réclamations

Les réclamations relatives à l’inexécution ou à la mauvaise exécution des prestations réservées doivent, sous peine de forclusion, être portées à notre connaissance par écrit dans les huit jours après la date de départ de l’établissement.

1. Prix

Les prix afférents à la réservation des services sont indiqués avant et lors de la réservation. Les prix sont confirmés au client en montant TTC, dans la devise commerciale de l’établissement, et ne sont valables que pour la durée indiquée sur la plateforme de réservation. Si le débit à l’établissement s’effectue dans une monnaie autre que celle confirmée sur la réservation, les frais de change sont à la charge du client. Toutes les réservations, quelle que soit leur origine, sont payables dans la monnaie locale de l’établissement, sauf dispositions particulières indiquées sur place. Sauf mention contraire sur la plateforme de réservation, les prestations complémentaires ne sont pas incluses dans le prix.  Les taxes  locales, taxes de séjour, connues au 1er janvier 2022, sont inclus dans nos tarifst. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les prix indiqués à la date de facturation. Toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les autorités compétentes seront automatiquement répercutées sur les prix indiqués à la date de la facturation.
Le forfait de base inclus, dans les frais de service, le ménage avant votre arrivée et à votre départ, serviettes de toilette, torchons et draps fournis, lits faits à votre arrivée 1 SEULE FOIS, pour 1 hébergement. Si vous réservez plusieurs hébergements et/ou plusieurs dates de séjour, conformément à nos conditions de vente, il vous sera automatiquement ajouté suite à votre réservation si vous ne l'ajoutez pas à votre panier, pour autant d’hébergements et de séjour que vous avez réservé.
Le forfait de base inclus, dans les frais de service, le ménage avant votre arrivée et à votre départ, serviettes de toilette, torchons et draps fournis, lits faits à votre arrivée 1 SEULE FOIS, pour 1 hébergement sur 1 séjour. Si vous réservez plusieurs hébergements et/ou plusieurs dates de séjour,  ce forfait vous sera automatiquement ajouté suite à votre réservation, si vous ne l'ajoutez pas à votre panier, pour autant d’hébergements et de séjour que vous avez réservé.

Si vous réservez depuis une zone hors euros, les frais de change et les frais bancaires sont à votre charge.

1. Paiement

Le client communique ses coordonnées bancaires à titre de garantie de la réservation sauf conditions ou tarifs spéciaux, par carte bancaire de crédit ou privative (Visa, Mastercard, ) selon les possibilités offertes par la plateforme de réservation de l'établissement) en indiquant directement, dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de carte, sans espaces entre les chiffres, ainsi que sa date de validité (il est précisé que la carte bancaire utilisée doit être valable au moment de la consommation du service) et le cryptogramme visuel. Il doit se présenter à l’établissement avec la carte bancaire lui ayant permis de garantir la réservation. Le débit du paiement s’effectue à l’établissement à la date du début des frais à 100%. Le prépaiement est qualifié d’arrhes. En cas de no show (réservation non annulée – client non présent) d’une réservation garantie par carte bancaire, l’établissement débitera le client, à titre d’indemnité forfaitaire, du montant indiqué dans ses conditions générales et conditions particulières de vente. L’établissement a choisi elloha.com/stripe.com afin de sécuriser les paiements en ligne par carte bancaire. La validité de la carte de paiement du client est vérifiée par stripe.com. Il peut y avoir un refus de la carte de paiement pour plusieurs raisons : carte volée, carte bloquée, plafond atteint, erreur de saisie… En cas de problème, le client devra se rapprocher de sa banque d’une part, de l’établissement d’autre part pour confirmer sa réservation et son mode de paiement. Dans le cas d’un tarif soumis au prépaiement en ligne, la somme versée d’avance, que sont les arrhes, est débitée au moment de la réservation. Certains établissements peuvent générer des factures/notes par voie électronique, le fichier original est certifié et disponible en ligne à l’adresse internet communiquée par l’établissement.
Une caution de 150 € par gîte sera demandée à votre arrivée pour couvrir les éventuels dommages sur le mobilier ou le matériel mis à disposition. Elle vous sera rendue au plus tard 8 jours après la fin de votre séjour, le temps d'un état des lieux approfondi.
Si vous réservez depuis une zone hors euros, les frais de change et les frais bancaires sont à votre charge.

1. Respect de la vie privée

Le client est informé, sur chacun des formulaires de collecte de données à caractère personnel, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses par la présence d’un astérisque. Les informations traitées sont destinées à l’établissements, elloha.com, à ses entités, à ses partenaires, à ses prestataires (et notamment aux prestataires de paiement en ligne). Le client autorise elloha.com à communiquer ses données personnelles à des tiers à la condition qu’une telle communication se révèle compatible avec la réalisation des opérations incombant à elloha.com au titre des présentes conditions générales et en lien avec la Charte clients de protection des données personnelles. En particulier lors du paiement en ligne, les coordonnées bancaires du client devront être transmises par le prestataire de paiement stripe.com à la banque de l’établissement, pour l’exécution du contrat de réservation. Le client est informé que ce transfert de données peut donc s’exécuter dans des pays étrangers ne disposant pas d’une protection des données personnelles adéquate au sens de la loi Informatique et Libertés. Cependant, le client consent à ce transfert nécessaire pour l’exécution de sa réservation. Constellation SAS / Stripe.com en leur qualité de professionnel, se sont engagés vis-à-vis de l’établissement à prendre toutes les mesures de sécurité et de respect de la confidentialité des données pour lesdits transferts de données.

1. Convention de preuve

La saisie des informations bancaires requises, ainsi que l’acceptation des présentes conditions générales et du bon ou de la demande de réservation, constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite. Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques d’elloha.com. seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Le client est informé que son adresse IP est enregistrée au moment de la réservation.

1. Force majeure

La force majeure s’entend de tout évènement extérieur aux parties présentant un caractère à la fois imprévisible et insurmontable qui empêche soit le client, soit l’établissement d’assurer tout ou partie des obligations prévues au contrat. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français. Chaque partie ne pourra être tenue responsable à l’égard de l’autre partie en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un évènement de force majeure. Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l’exécution de leurs obligations réciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en découlent.

1. Règlement des litiges

Nous demandons à nos visiteurs de nous signaler immédiatement tout problème ou disfonctionnnement. En effet, la plupart des problèmes peuvent être réglés immédiatement pour un meilleur confort durant votre séjour.
Les présentes Conditions générales de vente sont régies par la loi du pays de l’établissement sans faire obstacle aux dispositions impératives protectrices éventuellement applicables du pays de résidence des consommateurs.

1. Intégralité

Les présentes Conditions générales de vente, les conditions de vente du tarif réservé par le client, et le bon ou la demande de réservation expriment l'intégralité des obligations des parties. Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le client ne pourra s'intégrer aux présentes conditions générales. Les documents formant les engagements contractuels entre les parties sont, par ordre de priorité décroissant, le bon ou la demande de réservation (dont les conditions particulières du tarif réservé) et les présentes conditions générales. En cas de contradiction entre le bon de réservation et les conditions générales, les dispositions figurant au bon de réservation seront les seules applicables pour l’obligation en cause. Les présentes conditions générales de vente par internet peuvent être à tout moment modifiées et/ou complétées par l’établissement. Dans ce cas, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet sera mise en ligne par l’établissement. Dès sa mise en ligne sur internet, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet s’appliquera automatiquement pour tous les clients.

16 -  LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
La discrimination n’est pas un phénomène récent et demeure difficile à combattre malgré, ces dernières années, l’adoption de lois de plus en plus répressives contre les auteurs de faits discriminatoires et la création de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l’Égalité (HALDE) en décembre 2004. L’institution a été remplacée par le Défenseur des Droits depuis le 1er mai 2011. Les cas de discrimination sont multiples et sont présents dans tous les domaines de la vie courante tel que l’accès à l’emploi ou au logement, l’inscription à l’école ou encore l’entrée dans une discothèque.
Le principe d’égalité entre les individus demeure pourtant un droit fondamental consacré dans de nombreux textes de loi français, européens et internationaux. Les principaux textes de loi relatifs à la lutte contre les discriminations peuvent être consultés dans la rubrique textes de référence, la discrimination.

Cette discrimination est pourtant mise en place par de nombreux gouvernements actuellement sous prétexte de crise sanitaire.

En conséquence, nos gîtes accueillent toute personne sans distinction « opérée entre les personnes physiques sur le fondement de leur origine, de leur sexe, de leur situation de famille, de leur grossesse, de leur apparence physique, de la particulière vulnérabilité résultant de leur situation économique, apparente ou connue de son auteur, de leur patronyme, de leur lieu de résidence, de leur état de santé, de leur perte d’autonomie, de leur handicap, de leurs caractéristiques génétiques, de leurs moeurs, de leur orientation sexuelle, de leur identité de genre, de leur âge, de leurs opinions politiques, de leurs activités syndicales, de leur capacité à s’exprimer dans une langue autre que le français, de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une religion déterminée. »
Sans non plus de distinction en fonction de son statut vaccinale quel qu’il soit.

17- Règles de vie
Le Passage est un complexe de 4 gîtes, à coté les uns des autres, entourant une cours centrale commune.
Ce lieu accueille des personnes de tous milieux, de toutes positions sociales, de toutes tailles, de toutes couleurs, avec ou sans handicaps et de partout dans le monde. Nous avons chacun nos coutumes et nos habitudes, nos modes de vie…
Nous demandons donc à chacun de se comporter dans le respect de l’autre. Toute personne que vous rencontrerez dans le couloir d’accès ou la cour centrale est, comme vous, un locataire, un vacancier. Politesse et courtoisie sont de rigueur.
La cour centrale est aménagée de tables et de chaises et d’un barbecue mis gratuitement à disposition. Nous vous remercions de laisser les lieux propres et rangés. Profitez de ce lieu pour faire connaissance et partager des moments de convivialité !
Vous pouvez faire la fête dans vos gîtes respectifs en ayant toujours en tête de ne pas déranger les autres. Nous demandons le silence à partir de 23H00 et jusqu’à 8h00. Etant donné l’épaisseurs des murs de cette vieille bâtisse, une conversation normale (à l’intérieur) ne s’entend pas chez les voisins. En revanche, que se soit de votre terrasse privative ou de la cour centrale, vous êtes susceptibles d’importuner vos voisins.
Une caution de 150 € vous est demandé à votre arrivée. Ceci pour s’assurer que vous laissez les lieux dans un état de propreté correct et pour se garantir de dommages importants.
Un verre ou une assiette cassé n’a pas d’importance et ne vous sera pas facturé. En revanche, si vous oubliez de le signaler, le locataire suivant en sera dépourvu, et ça, c’est important.

18- Mon engagement personnel
Moi, Anaïs, propriétaire des lieux, m’engage à faire en sorte que votre séjour au sein des gites “Le Passage”, soit le plus agréable possible. N’hésitez pas à me solliciter pour améliorer votre séjour, votre confort et surtout au moindre problème. Il suffit souvent de pas grand-chose pour résoudre un problème ou simplement améliorer un séjour.
J’ai essayé de penser à tout ce qui me paraît indispensable aussi bien en matériel de cuisine que dans les chambres et les salles de bain. Il est difficile d’équiper 4 gîtes comme on le ferait de sa propre maison, mais s’il vous manque quelque chose (un moule à gâteaux, un batteur électrique, un appareil à fondue,…) n’hésitez pas à me le demander, je pourrai probablement vous dépanner.
Pensez également à me soumettre vos remarques et idées qui pourraient, à moindre frais, améliorer le confort de chaque gîte !
Je vous souhaite un merveilleux séjour au sein des gites Le Passage en espérant que vous ferez un bon dans l’histoires et y découvrirez des histoires…

19- Traductions
Ces conditions générales de vente ont été rédigées en français et traduites par un ordinateur. La traduction peut donc parfois être erronée, je m’en excuse.
C’est pourquoi, seule la version française à force de loi en cas de litige.